ONDES
URBAINES

Mentions légales

Dénomination sociale : Villes de France
Siège social : Villes de France - 94 rue de Sèvres - 75007 Paris

Représentant légal : Gil Avérous
Directeur de la publication : Gil Avérous
Hébergement : ACCESSIA
55, boulevard du Général Galliéni
94360 Bry sur Marne
Crédit photo : Villes de France - Fotolia

Droits d'auteurs :
Le site est protégé par le droit d'auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site restent la propriété exclusive de Villes de France. Les marques de l'éditeur du site Villes de France et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. L'utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus qu'à des fins strictement privées. Toute réutilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d'éléments du site à d'autres fins qu'un usage privé, sans l'autorisation préalable expresse de Villes de France, est interdite et constitutive du délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou d'atteinte aux droits voisins.

Contenu du site : 
Villes de France se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, Villes de France décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.

Liens Hypertextes :
La création de liens hypertextes vers le site Villes de France ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité de Villes de France. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de Villes de France ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Villes de France.