Ségolène Royal, ministre de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Énergie a lancé le 30 juillet le premier appel à projets « Territoires zéro gaspillage zéro déchet ».
Cet appel à projets a pour objectif d’identifier 20 territoires volontaires pour s'engager dans une démarche ambitieuse et participative de transition vers l'économie circulaire. A partir du 10 octobre 2014, les territoires qui souhaitent confirmer leur candidature sont invités à déposer leur dossier de candidature auprès de l'ADEME d’ici le 5 décembre 2014, sur la base d’un cahier des charges disponible en ligne. Les territoires lauréats, dont la liste sera dévoilée le 30 janvier 2015, bénéficieront d’un appui personnalisé de l’ADEME et de soutiens financiers priorisés pour mener à bien leur projet. Les territoires peuvent être candidats quelle que soit la situation initiale de leur politique de prévention et de gestion des déchets : l’essentiel est de vouloir élaborer et déployer une démarche de progrès, pensée sur le long terme, et de s’en donner les moyens. Dans une «démarche participative de co-construction », chaque dossier devra exposer le projet porté par l'ensemble des acteurs du territoire, notamment les acteurs économiques, associatifs et citoyens, et justifier de son caractère ambitieux et novateur.
Les collectivités, ayant manifesté leur intérêt pour la démarche, ont reçu un code d'accès leur permettant de déposer leur projet sur la plateforme de dépôt des dossiers de l'ADEME. Il est vivement conseillé de contacter les Directions Régionales ADEME, DREAL ou DDT en amont du dépôt du dossier, pour tous renseignements ou conseils relatifs au montage et à la soumission de votre dossier.
Pour tout problème de connexion, il est possible de contacter l'assistance au 04.78.95.94.01
Pour toute autre question, envoyer un mail à l'adresse suivante : [email protected]
Cahier des charges détaillé
Déposer son dossier