Congrès de Villes de France
Lundi 11 et mardi 12 juillet 2022
Fontainebleau
La commission des affaires européennes du Sénat a élaboré une brochure d’information sur les fonds européens structurels et d’investissements à l’attention des maires. Datée du 9 novembre, cette brochure est co-introduite par Gérard Larcher, président du Sénat et Jean Bizet, président de la commission.
Le document introduit de manière synthétique les fonds européens et les objectifs associés mais aussi l’approche territoriale de la programmation 2014-2020, l’adaptation des financements et des objectifs à la diversité économique régionale ainsi qu’une méthode orientée vers l’efficacité, la transparence et une culture du résultats. Les maires peuvent ensuite enrichir leur compréhension de la mise en œuvre des fonds en France avant d’accéder par région à une liste des programmes avec leur montant et les contacts des autorités de gestion. Cette brochure constitue une excellente introduction aux fonds tout en fournissant les données utiles pour démarrer un projet.
Accéder à la synthèse du document.
n°66
09 Déc 2015
Directeur de la publication
Présidente : Caroline CAYEUX, maire de Beauvais, présidente de la CA du Beauvaisis
Directeur délégué
Jean-François DEBAT, maire de Bourg-en-Bresse, président de la CA Bourg-en-Bresse Agglomération
Rédacteur en chef
Bastien Régnier
Rédaction
Céline Juteau, Armand Pinoteau, Jean-Sébastien Sauvourel, Adrian Philip
Secrétariat
Anissa Ghaidi