Congrès de Villes de France
Lundi 11 et mardi 12 juillet 2022
Fontainebleau
En partenariat avec Suez, l’association des Villes de France a publié un mémo intitulé « Du déchet à la ressource : une gestion renouvelée pour les collectivités », qui explore les données clés et les impacts des évolutions législatives. Ce feuillet de quatre pages sert de fiche repère pour les élus afin de faire le point. Le document introduit le sujet avec quelques chiffres macro, dont 247 millions de tonnes de déchets produits par le BTP soit 71,6% de la totalité des déchets produits en France. Sont ensuite évoqués les enjeux de gouvernance, notamment avec les filières de responsabilité élargie des producteurs puis les grands principes inscrits dans les textes européens et nationaux. Enfin, sont abordés les différents modes de financement du service public de gestion des déchets, avec un encadré sur la tarification incitative. Un état des lieux concis et pédagogique à avoir sur son bureau !
Voir le document
n°134
31 Mai 2017
Directeur de la publication
Présidente : Caroline CAYEUX, maire de Beauvais, présidente de la CA du Beauvaisis
Directeur délégué
Jean-François DEBAT, maire de Bourg-en-Bresse, président de la CA Bourg-en-Bresse Agglomération
Rédacteur en chef
Bastien Régnier
Rédaction
Céline Juteau, Armand Pinoteau, Jean-Sébastien Sauvourel, Adrian Philip
Secrétariat
Anissa Ghaidi