Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement a adressé au cours du mois de janvier 2014 une instruction aux préfets de région et de département sur « l'organisation d'une nouvelle vague d'appel à projets pour le label national EcoQuartier » (voir Ondes moyennes n°631), dont les résultats seront annoncés en octobre prochain. « Sans attendre la création de l’Institut de la Ville Durable, qui a vocation à assurer le portage du label EcoQuartier, une deuxième vague de labellisation est engagée dès le mois de janvier 2014, permettant aux collectivités de signer la charte nationale des EcoQuartiers et de monter, pour les plus avancées, leur dossier de labellisation qui sera soumis à expertise en 2014 » précise la circulaire. Le label EcoQuartier doit progressivement « devenir l’outil opérationnel de mise en œuvre de la politique du gouvernement en matière de ville durable et de reconnaissance de la qualité des projets d’aménagement mis en œuvre sur le territoire national ».
Concrètement, le premier trimestre 2014 sera l’occasion pour les collectivités de manifester leur intérêt pour la démarche de labellisation, qu’elles soient membres du club EcoQuartier pour avoir participé aux appels à projet 2009 et 2011, ou qu’elles aient signé la charte des EcoQuartiers pour de nouvelles opérations. Les villes pourront remplir leur dossier avec l’aide locale des services déconcentrés du ministère. Ces derniers seront notamment chargés de faire la sélection, au sein des territoires métropolitains et d’outre-mer, d'opérations compatibles avec une entrée à l'étape 2 (début du chantier) ou à l'étape 3 (livraison) du processus de labellisation pour être proposées à l’expertise en 2014.
Le planning des travaux est le suivant :
- janvier – mars 2014 : mobilisation, sélection des opérations et constitution des dossiers
- avril 2014 – juin 2014 : triple expertise avec visite de terrain
- septembre 2014 : commissions régionales
- octobre 2014 : commission nationale
- octobre 2014 : annonce des résultats

Pour accéder à la circulaire